1. Éditeur du site
Le présent site web, accessible à l’adresse www.lenclosdessonges.com, est édité par :
Domaine de Saint Waast,
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 909 033 193 00014,
N° de TVA intracommunautaire : FR75909033193,
ayant son siège social au :
2470 route des rives de l’Agout, 81800 Couffouleux, France.
Responsable de la publication : Domaine de Saint Waast
Contact : bruno@domainesaintwaast.com
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
ALWAYSDATA, SARL au capital de 200.000 € immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490 dont le siège social se trouve 91 rue du Faubourg Saint Honoré – 75008 Paris.
3. Conception et réalisation
Webdesigner : Daniel Bonnal
Support technique : Media Vinea
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, illustrations, logos, fichiers téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de L’enclos des Songes sauf mention contraire, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable.
5. Activité
Le site www.lenclosdessonges.com présente l’activité du domaine viticole Domaine de Saint Waast, et propose une boutique en ligne de vente de vins.
6. Données personnelles
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7. Cookies
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8. Loi applicable
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
9. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir à un dispositif de médiation de la consommation.